Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRISME
SOCIETE N.L. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1549942
Date de dépôt :
06/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/1999

Présentation de la marque PRISME

Déposée le 6 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE N.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE N.L domicilié(e) 61, rue de BesanÇon, 25630 SAINTE-SUZANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque PRISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE N.L a également déposé les autres marques suivantes : Ateliers LM


SOCIETE N.L. (S.A.) - 61, rue de BesanÇon, 25630 SAINTE-SUZANNE - France


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°169834 - Publication au BOPI 1994-02-25

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques